Xavier CELLE
Droit du sport & contentieux
Mes services
Contentieux
J’assitste les acteurs du sport dans le cadre de procédures fédérales, ainsi que, le cas échéant, devant les juridictions administratives, civiles, pénales ou commerciales, afin de défendre leurs intérêts.
Conseil
J’accompagne les acteurs du sport dans la compréhension et la maîtrise de leur environnement juridique, en leur apportant une analyse claire, adaptée à leurs enjeux, afin de sécuriser et favoriser une stratégie conforme et éclairée.
Gestion de crise
Je guide les acteurs du sport avant, pendant et après la crise : prévention, gestion immédiate (communication, enquêtes, défense juridique) et mise en place de mesures durables pour protéger leur réputation.
Champs d’action
Contentieux disciplinaire du sport
Le contentieux disciplinaire du sport concerne les procédures engagées devant les instances fédérales et disciplinaires, relatives aux sanctions, suspensions et mesures affectant les sportifs, clubs et acteurs du mouvement sportif.
Droit social du sport
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Représentation devant les fédérations sportives nationales, la Commission de conciliation du CNOSF, et les juridictions de l’ordre judiciaire ou administratif.
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Gestion des litiges liés aux sanctions disciplinaires, aux sélections, aux transferts ou aux contrats.
Droit de la propriété des organisateurs d’événements sportifs
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Transfert et contrat d’agent
Le transfert et le contrat d’agent encadrent les relations juridiques liées au changement de club d’un sportif et à la représentation par un agent, incluant la négociation, la rédaction et l’exécution des accords, dans le respect des règles fédérales et contractuelles.
À propos de moi
J’exerce aujourd’hui au sein du cabinet Cognard Avocat, cabinet exclusivement dédié au droit du sport et à l’accompagnement des acteurs du mouvement sportif.
J’ai précédemment exercé comme collaborateur au sein du cabinet Cordelier & Associés, où j’ai développé une pratique du contentieux civil et commercial, tant en demande qu’en défense, à tous les stades du litige, en phase précontentieuse comme devant les juridictions civiles et commerciales, incluant l’assistance aux expertises et la rédaction des actes de procédure.
Cette expérience contentieuse nourrit aujourd’hui mon accompagnement des acteurs du sport, dans une approche rigoureuse, stratégique et orientée résolution des litiges.
Par ailleurs, je pratique régulièrement le trail et l’ultra-trail. Cette expérience personnelle du sport d’endurance participe à une compréhension concrète des exigences, contraintes et réalités du milieu sportif, que je mets au service de ma pratique professionnelle.
Xavier CELLE.